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 Code de la justice

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clan des chercheurs



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Registration date: 2006-01-17

PostSubject: Code de la justice   Tue 12 Jun - 17:57

article 1: Il est créé un Haut Commissariat qui réglera les problèmes du resort de la justice.

article 2: la justice est reglée par le Roi et le Haut Commissariat Rathrien
Les affaires se reglent de la manière suivantes:

articles 3:Des peines
alinéa 1: Pour les petits délits:
-vol
-escroquerie
-menace
-diffamation
-autre délits etc

La peine est une amende au gouvernement (dont une partie revient à la victime du délit) et/ou un emprisonnement de quelques jours dans les geôles.

alinéa 2: Pour les délits plus graves:
-enlèvement
-assassinat
-crime contre le royaume
-..........

La sentence est décidé par le comité du haut commissariat(dépendant du roi seul) et peut aller d'une très forte amende et de plusieurs semaines d'emprisonnement à un emprisonnement à perpétuité.

alinéa 3:
-commanditer un crime est considéré comme aussi grave que de le commettre
-les prisonniers,coupables etc sous la protection de la justice ne peuvent être sacrifiés,tués ou quelconque action autre.toute action de ce type encourt une poursuite.

article 4:
alinéa 1: Le Haut commissariat dispose des droits suivants:

-espionnage des suspects: Tout suspects pourras être espionner par le haut Commissariat et le Haut Commissariat seul.Cette procédure n'est pas répréhensible.Tout suspects a le droit d'être informé de ce fait.

-arrestation d'un ou plusieurs suspects: Cette mesure est autorisée et nullement répréhensible par les citoyens.Seul(s) le(s) coupables identifiés peuvent être arreté(s).

alinéa 2:Toute mesure du Haut Commissariat devra être comfirmée par le Roi.Tout usage des droits précédemment cités sans permissions encourt une poursuite.

article 5: Du jugement

Une fois toutes les preuves rassemblées:le jugement des petits délits ne devra pas dépasser 2 jours.Le jugement des crimes importants ne devra pas dépasser une semaine.

Pour tout délits,l'avis des citoyens sera quemandé.Le montant des amendes sera proposé par le Roi ou les membres du Haut Commissariat et débattu par les citoyens.
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